IP/IT : preuve de l’originalité d’une oeuvre dans le cadre d’une action en contrefaçon

IP/IT : preuve de l’originalité d’une oeuvre dans le cadre d’une action en contrefaçon

L’auteur doit identifier les caractéristiques de l’oeuvre protégeable.

La teneur du travail réalisé sur une oeuvre est insuffisante pour définir l’originalité de celle-ci.

Un illustrateur d’un jeu de cartes divinatoires et son éditeur, estimant qu’un autre jeu de cartes et le livre qui lui était consacré, reproduisaient leurs illustrations, ont assigné en contrefaçon l’auteur de celui-ci, et la société éditrice du jeu et de l’ouvrage.
La question de l’absence de protection par le droit d’auteur du jeu de cartes revendiqué a été soulevée.
Les défendeurs ont opposé l’absence de description des caractéristiques originales du jeu et des cartes de celui-ci.
Les demandeurs invoquaient la teneur du travail de l’auteur pour la réalisation des illustrations de ses cartes et prétendaient procéder à un descriptif détaillé des caractéristiques originales des cartes de leur jeu au sein des pièces communiquées, et auxquelles ils se référaient dans leurs conclusions d’appel, pour caractériser l’originalité des oeuvres revendiquées.
Les juges ont rejeté les demandes et le pourvoi a été rejeté.
La Cour de cassation rappelle qu’il incombe à celui qui agit en contrefaçon de droits d’auteur d’identifier, dans ses écritures, les caractéristiques de l’oeuvre qui portent, selon lui, l’empreinte de la personnalité de son auteur et, partant, d’établir que l’oeuvre remplit les conditions requises pour être investie de la protection légale.
En l’espèce, la Cour relève que le demandeur ne précisait pas en quoi les caractéristiques des dessins et du jeu revendiqués reflétaient un parti pris esthétique portant l’empreinte de sa personnalité. La Cour souligne que des considérations d’ordre général sur la teneur du travail de l’auteur sont insuffisantes. La haute juridiction précise qu’il n’appartient pas aux juges de dégager, à partir des diverses pièces versées aux débats, la combinaison des caractéristiques qui pourrait être éligible à la protection par le droit d’auteur.
Une telle démonstration doit être faite par le titulaire des droits d’auteur.